Marque enregistrée - Marque en non vigueur

One Penny Black
M. David MALINGE, Agissant pour le compte de la société "One Penny Black" en cours de formation
M. Pascal FERRARY

Numéro de dépôt :
4044448
Date de dépôt :
03/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2023
One Penny Black de David MALINGE

Présentation de la marque One Penny Black

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2013 par monsieur David MALINGE et monsieur Pascal FERRARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « One Penny Black » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur David MALINGE domicilié(e) 146b Route des Molliats - 74370 - Saint-Martin-Bellevue - France et monsieur Pascal FERRARY domicilié(e) 15 Chemin du Lac - 69530 - BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal FERRARY domicilié(e) 15 Chemin du Lac - 69530 - BRIGNAIS - France.

La marque One Penny Black a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque One Penny Black est expirée depuis le 3 novembre 2023.

David MALINGE a également déposé les autres marques suivantes : YAKOLO , BLOMINOZ


M. David MALINGE, Agissant pour le compte de la société "One Penny Black" en cours de formation - 146b Route des Molliats - 74370 - Saint-Martin-Bellevue - France

M. Pascal FERRARY - 15 Chemin du Lac - 69530 - BRIGNAIS - France


M. Pascal FERRARY - 15 Chemin du Lac - 69530 - BRIGNAIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.